Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est [raison sociale ou nom], [adresse]. Pour toute question relative à vos données, écrivez à [adresse email de contact].

Données collectées

• Adresse email. Nécessaire à la création du compte et à la connexion, qui se fait par lien envoyé par email, sans mot de passe.
• Données de paiement. Traitées exclusivement par Stripe. Nous ne collectons ni ne stockons aucun numéro de carte bancaire.
• Statut et échéance de l'abonnement. Nécessaires pour donner accès aux fiches.

Bases légales

Le traitement de l'adresse email et des données d'abonnement repose sur l'exécution du contrat qui nous lie. Les données de facturation sont conservées au titre d'une obligation légale.

Sous-traitants

• Supabase : base de données et authentification.
• Stripe : paiement et facturation.
• Vercel : hébergement du site.

Certains de ces prestataires peuvent traiter des données hors de l'Union européenne. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Durée de conservation

Les données de compte sont conservées tant que le compte existe, puis pendant [durée, par exemple 12 mois] après sa suppression. Les pièces comptables sont conservées dix ans, conformément au code de commerce.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Pour les exercer, écrivez à [adresse email de contact]. Une réponse vous sera apportée sous un mois.

En cas de désaccord, vous pouvez saisir la CNIL, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris, ou via cnil.fr.

Cookies

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